DOMAINE DE LA NOBLE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA NOBLE
Déposée le 2 février 1993 par Société civile agricole du Château de Saint-Sériès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA NOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA NOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453755.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA NOBLE est expirée depuis le 2 février 2003.
Société civile agricole du Château de Saint-Sériès a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259687 - Publication au BOPI 1998-08-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11